Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SHS
Maxgunner, EURL
M. Heil Franz

Numéro de dépôt :
4213091
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SHS de Maxgunner

Présentation de la marque SHS

Déposée le 15 octobre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Maxgunner et monsieur Heil Franz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SHS »

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Maxgunner domicilié(e) 2 boulevard de l'europe - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Heil Franz domicilié(e) 2 boulevard de l'europe - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maxgunner, M. Heil Franz domicilié(e) 2 boulevard de l'europe - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13 28

Maxgunner a également déposé les autres marques suivantes : S Super Shooter


Maxgunner, EURL - 2 boulevard de l'europe - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France - SIREN 4

M. Heil Franz - 2 boulevard de l'europe - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France


Maxgunner, M. Heil Franz - 2 boulevard de l'europe - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France


Errata de la publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Republication pour erratum - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°676919 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Lunettes de protection et pièces et accessoires des produits précités ; appareils et instruments de mesure ; simulateurs ; logiciels de jeux vidéo ;

Pistolets à air comprimé et parties des produits précités et accessoires de tous les produits précités ; pistolets (miroirs de visée pour) ;

Maquettes (jouets) ; Jeux ; armes (jouets) ; élément constitutif d'arme (jouet) dont pièces détaché, petites voitures ; trains (jouets) ; avions (jouets) ; modèles réduits de bateaux (jouets) ; modèles réduits de voitures télécommandées ; véhicules télécommandés (jouets) ; coffret de train miniature ; machines à sous [machines de jeu] ; appareils destinés aux jeux ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.